Jean Pascal


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean Pascal
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2020-11-01"
INTJ2025211S(source BOMI)
promotion
16 Novembre 202016/11/2020
De: Jean PASCAL
juge de proximité à Rennes
Objet:
pour le reste de leur mandat
Cour d'appel de Rennes
Magistrats exerçant à titre temporaire au tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
date_debut="2017-07-01"
cour_appel="Rennes"
magistrat
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000034456033(source JORF)
nomination
23 Avril 201723/04/2017
De: Jean PASCAL
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs no 4
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
AFSR1630019A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201615/03/2016
De: Jean, Pascal
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2014-11-01"
INTJ1420090S(source BOMI)
promotion
05 Janvier 201505/01/2015
De: Jean PASCAL
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
modifié susvisé
Groupe d'examinateurs n o 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
AFSR1430038A(source BOSanté)
nomination
15 Février 201415/02/2014
De: Jean Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police pour l'année 2013
Liste utile
1 FABRIGUES Marc 44 LEON Sarah
INTC1311599A(source BOMI)
inscription
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jean PASCAL
capitaine de gendarmerie honoraire
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Rennes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000027357113(source JORF)
nomination
26 Avril 201326/04/2013
De: Jean Pascal
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2012
LISTE UTILE
INTC1231932A(source BOMI)
inscription
16 Octobre 201216/10/2012
De: Jean PASCAL
enseignant exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 3
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SASR1030027A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201015/03/2010
De: Jean PASCAL
enseignant ou chercheur exerçant au sein d'une université ou d'un organisme de recherche
Objet:
membres du jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté du
13 octobre 2004
susvisé
Groupe d'examinateurs no 2
Groupe:
Jury pour l'épreuve de soutenance de mémoire prévue à l'article 6 de l'arrêté
SJSG0930083A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 200915/03/2009
De: Pascal (Jean, Constant, Joseph)
Médaillé militaire du 25 avril 2005
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000018743083(source JORF)
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Pascal (Jean, Constant, Joseph)
soldat, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000000259954(source JORF)
décoration
26 Avril 200526/04/2005
De: Pascal (Jean, Marie)
ancien ingénieur. Chevalier du 6 novembre 1993
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-11-06"
JORFTEXT000000797286(source JORF)
promotion
15 Novembre 200315/11/2003
De: Pascal (Jean, René)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie par spécialité et type de concours, à l'issue des opérations du concours
prévues par le décret du
25 juin 1999
modifié
au titre de la session 2002
Spécialité : épidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale
Concours de type 1
JORFTEXT000000784021(source JORF)
inscription
06 Mars 200306/03/2003
De: Pascal (Jean, Gabriel, Henri)
capitaine ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594483(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Pascal (Jean, Abel)
président de chambre honoraire à la cour d'appel de Paris. Chevalier du 10 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-10"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
promotion
01 Janvier 200201/01/2002
De: Pascal (Jean)
ancien conseiller général ; 41 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Pascal (Jean, Joseph)
général de division
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire des insignes, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
A la dignité de grand'croix
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Grand'croix"
JORFTEXT000000583634(source JORF)
élévation
25 Juin 200025/06/2000
De: Pascal (Jean)
spécialiste des hôpitaux, anesthésiologie-réanimation chirurgicale : centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne, hôpital de Bellevue (centre hospitalier et universitaire de Saint-Etienne), département Anesthésie-réanimation
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
JORFTEXT000000187376(source JORF)
nomination
22 Février 199822/02/1998
De: Pascal (Jean, Lucien, Gaston)
président d'une société financière; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
legion_honneur
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'économie"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Pascal (Jean, Marie)
ancien responsable régional dans un groupe pétrolier ; 42 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Pascal (Jean)
administrateur adjoint au Sénat ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat. - Rapatriés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000728908(source JORF)
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Pascal (Jean)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie et au ministère du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation
conservateur des hypothèques
date_debut="1992-11-19"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000712064(source JORF)
radiation
17 Juin 199317/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.